logo isabelle lebon

Politique de confidentialité et Mentions Légales

Présentation du site :

Ce site  web est la propriété du cabinet de sophrologie et de massage bien-être d’ Isabelle LEBON

situé  au 1, place Amas 59550 Landrecies

Tel : 06,08,06,98,32

contact : Isabelle.lebon.sophrologue@gmail.com

Siren : 529 430 571

micro-entreprise non soumise à la TVA  ( art 293 B du CGI), dont le représentant légal est Isabelle LEBON

Conception et réalisation :

Réalisation et conception : Geneviève MERCIER dans le cadre d’un Fil rouge de formation.

Pour me contacter : contact@genevieve-mercier.fr

 

Hébergement :

Ce site est hébergé par OVH – 2, rue Kellerman 59100 Roubaix France

N° TVA  FR22 424 761 419

 

Descriptif

Ce site informe le public sur l’activité de notre entreprise.

Des modifications ou nouveautés peuvent y apparaître, nous vous invitons donc à en prendre connaissance régulièrement.

Isabelle LEBON , personne physique, est la responsable des publications sur ce site, dont l’adresse est la suivante :

https://sophrologie-massagebienetre.fr

En utilisant notre site, vous en acceptez les conditions générales d’utilisations .

La vocation de notre site est d’informer les utilisateurs des prestations et services proposés par Isabelle LEBON. Cependant, des modifications ou inexactitudes peuvent exister, la société ne pourra en aucun cas être considérée comme responsable de cela , ni de certaines inexactitudes .

Si vous en constatez, merci de nous en tenir informés par mail à : isabelle.lebon.sophrologue@gmail.com

La société ne peut garantir le contenu des autres sites en lien direct ou indirect sur notre site, ni des éventuels cookies, qui ne dépendent pas de notre cabinet.

L’ article L,335-2 du code de la propriété intellectuelle , sanctionne de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 euros d’amende toute violation de cette propriété.

En utilisant notre site, et conformément à la loi « informatique et liberté » de 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de modifications de vos données.

Vous pouvez nous contactez par mail ou par courrier à l’adresse du cabinet.

Propriété intellectuelle et contrefaçons :

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment :

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable au Webmaster.

C’est pourquoi, toute exploitation non autorisée du site, ou d’un quelconque de ses éléments, sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. En effet, l’ article L,335-2 du code de la propriété intellectuelle , sanctionne de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 euros d’amende toute violation de cette propriété.

Liens hypertextes et cookies :

Ce site contient un certain nombre de liens vers d’autres sites (partenaires, informations …). Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites. Il décline donc toute responsabilité quand aux risques éventuels de contenus illicites.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur. Cependant, il enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies et donc, éventuellement, de les refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr
Cependant, le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

Protection des biens et des personnes et gestion des données personnelles

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant ce site
En France, les données personnelles sont notamment sous protection de la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code Pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

En utilisant notre site, et conformément à la loi « informatique et liberté » de 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de modifications de vos données.

Vous pouvez nous contacter par mail ou par courrier à l’adresse du cabinet.

Sur ce site, le propriétaire ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations.

Droits d’accès :

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande par e-mail. Vous pouvez aussi effectuer une demande écrite et signée. Merci d’y joindre aussi une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce. Merci aussi de préciser votre adresse de contact.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site, et de ses droits, permettrait la transmission de ces informations à l’éventuel acquéreur. Il serait alors à son tour responsable de la conservation et de la modification des données de l’utilisateur.

Ce site est en conformité avec le RGPD : voir notre politique RGPD.
Concernant les base données, il existe la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996.